RÉGLEMENTATIONS

•     Alpes Patrimoine Conseil  

Conseil en Gestion de Patrimoine - Sarl au capital de 5 000€ - RCS Grenoble n° 905 199 188 - NAF 6622Z

Conseil en Investissements Financiers - ANACOFI CIF n° E010307, association agrée par l’AMF - Référencé à l'Orias sous le numéro 21010111 - www.orias.fr

Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce - Carte professionnelle n° CPI 3801 2023 000 000 005 délivrée par la CCI de Grenoble - Non-détention de fonds pour compte de tiers

Courtier en assurances - Référencé à l'Orias sous le numéro 21010111 - www.orias.fr - Les activités d’IAS sont contrôlables par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution

Garantie financière et responsabilité civile professionnelle - Police ORIA Finance & Patrimoine n° 2 401.395 - OC100000851 - conformément aux articles L512,6 et L512,7 du code des assurances et à l'activité

L'autorité de tutelle : http://www.amf-france.org

Membres de l‘Association Nationale des Conseillers Diplômés en Gestion de Patrimoine

• Alpes Patrimoine Vercors 

Conseil en Gestion de Patrimoine - Sarl au capital de 8 000€ - RCS de Grenoble 892 692 948 - NAF 6619B

Conseil en Investissements Financiers - Courtier en assurances - ANACOFI CIF n° E009592, association agrée par l’AMF-  Référencé à l'Orias n* 21001597

L'autorité de tutelle : http://www.amf-france.org

Votre conseiller dispose, conformément à la loi, d’une couverture en Responsabilité Civile Professionnelle et d’une Garantie Financière suffisantes couvrant ses diverses activités. Ces couvertures sont notamment conformes aux exigences du code monétaire et financier et du code des assurances, souscrites auprès de AIG EUROPE S.A., police n° 2 401.395/RD00023098M - OC100000123 et 2 401.395 - OC100000851 (APConseil) -  OC100000817 (APV).

Votre conseiller s’est engagé à respecter intégralement le code de bonne conduite de l’ANACOFI-CIF disponible au siège de l’association ou sur www.anacofi.asso.fr.